Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROLL'NOTES
Numéro de dépôt :
1663526
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
04/02/1998
Présentation de la marque ROLL'NOTES
Déposée le 4 février 1988 par AXEL DE NEUFVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « ROLL'NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROLL'NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL'NOTES est expirée depuis le 4 février 1998.
AXEL DE NEUFVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43